Président
Dr Jean-Michel GAULIER
CHU – Centre de Biologie Pathologie Laboratoire de Toxicologie
59037 – LILLE Cedex
Past-Président
Dr Véronique DUMESTRE-TOULET
Laboratoire TOXGEN
11 rue du Cdt COUSTEAU
33100 BORDEAUX
Vice-Président
Dr Christophe DOCHE
Laboratoire de toxicologie
Hôpital Jacques Monod
29 avenue Pierre Mendès France
76290 MONTIVILLIERS
Vice-Président
Dr Bénédicte LELIEVRE
Laboratoire de Pharmacologie Toxicologie
CHU d’Angers, 4, rue Larrey
49933 ANGERS cedex 9
Secrétaire National
Dr Fabien BEVALOT
Laboratoire LATLUMTOX
32 rue de 35e régiment d’aviation
69500 BRON
Secrétaire Adjoint
Dr Nicolas GAMBIER
Service de Pharmacologie Toxicologie
Bâtiment de Biologie et de Biopathologie
Rue du Morvan
54500 – VANDOEUVRE LES NANCY
Trésorier
Luc HUMBERT
CHU – Centre de Biologie Pathologie Laboratoire de Toxicologie
59037 – LILLE Cedex
Trésorier Adjoint
Dr Thomas GICQUEL
Laboratoire de toxicologie biologique et médicolégale – Hôpital Pontchaillou
2, rue Henri Le Guilloux
35000 -RENNES
Enquêtes ANSM
Dr Hélène EYSSERIC
Laboratoire de Pharmacologie – Pharmacogénétique -Toxicologie
Institut de Biologie et de Pathologie
CHU de Grenoble-Alpes, CS 10217
38043 GRENOBLE cedex 9
Veille règlementaire & législative
Dr Vincent CIRIMELE
Laboratoire CHEMTOX
3 rue Grüninger
67400 – ILLKIRCH
Experts Génétique
Dr Rémi HIENNE
Laboratoire TOXGEN
11 rue du Cdt COUSTEAU
33100 BORDEAUX
Affiliée au Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice CNCEJ
Domiciliation : CNBAE, Laboratoire de Toxicologie (UF 9606), CHU de Lille, Centre de Biologie-Pathologie, Bd du Pr J Leclercq, CS 70001, 59037 Lille Cedex
Fiches également disponibles sur le site de l’ANSM
Résultats des Enquêtes Pharmacodépendance et Addictovigilance sur le site ANSM
Le Décret n°2017-248 du 27 février 2017 modifiant l’art R118 du CPP précise que la tarification des actes de médecine légale est établie par arrêté:
L’arrêté du 29 septembre 2017 (JO 5/10/2017) concernant les analyses de TOXICOLOGIE entre en vigueur le 6 octobre 2017:
Art. A. 43-6-2. – Conformément aux dispositions de l’article R. 118, le tarif versé aux experts en toxicologie régulièrement requis / commis est déterminé, pour les prestations mentionnées au tableau annexé au présent article
Circulaire détaillant le contenu des prestations (6 nov 2017)
Divers: